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Conseil. Les délégués aux instances intercommunales

Publié le 26/03/2008 Réagir à cet article

Le conseil municipal s’est réuni mercredi. Le maire, Alain Touminet, a souhaité la bienvenue aux nouveaux conseillers, Marie-Claire Roudot, Mickaël Le Dû et Régis L’Hégarat. Plusieurs points étaient à l’ordre du jour dont la nommination des différents délégués aux commissions.


Indemnités des élus. Le maire rappelle que les indemnités sont calculées sur la base de l’indice 1015 de la fonction publique ; qu’actuellement le maire perçoit mensuellement une indemnité correspondant à 31 % de cet indice et les adjoints, 8,25 %. À l’unanimité, le conseil délibère favorablement au maintien de ces indemnités.


Adoption de la délimitation des zones d’assainissement collectif et des zones d’assainissements non collectifs. À l’issue de l’enquête publique, le maire communique au conseil le rapport du commissaire enquêteur qui donne un avis favorable aux périmètres proposés avec quelques réserves qui seront prises en compte par la Direction départementale de l’agriculture et des forêts (DDAF).

Délégués aux instances intercommunales

Syndicat de Kreis Treger. Alain Touminet, Robert Turuban, Henri Bodiou.
Syndicat d’électrification. Jean-François Guével; suppléant, Mickaël Le Du.
Smitcom. Henri Bodiou, Jean-Claude Le Caer; suppléants, Régis L’Hégarat, Daniel Davaï.
Communauté de communes Centre-Trégor. Jean-François Le Guével, Marie-Claire Le Gravet-Davaï, Henri Bodiou (dès que l’officialisation de la population à 800 habitants sera effective); suppléants, Robert Turuban, Jean-Claude Le Caer, Mickaël Le Dû.
Syndicat du Jaudy (Spanc). Jean-François Briand, Henri Bodiou ; suppléants, Marie-Claire Le Gravet-DavaÏ, Martine Guern.
Impôts. Douze conseillers sont nommés titulaires, trois sont suppléants. Les autres membres, extérieurs au conseil municipal, seront désignés ultérieurement. (À suivre)




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