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Conseil (suite). Les commissions mises en place

Publié le 31/03/2008 Réagir à cet article

Voici la suite du conseil municipal qui s’est réuni jeudi soir. COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS : le conseil municipal a proposé au directeur des services fiscaux, en qualité de commissaires de la commune, une liste de contribuables de la commune. Les six commissaires titulaires et six commissaires suppléants seront nommés par le directeur des services fiscaux, à partir de la liste, comportant le double de noms que de personnes à désigner, établie par le conseil municipal.

DÉLÉGATIONS AUX DIFFÉRENTS ORGANISMES OGEC DE L’ÉCOLE SAINT-JOSEPH : Élodie Le Forestier, Laurent Thébault, Pascal Langlais.

ASSOCIATION RÉGIONALE D’INFORMATION COMMUNALE (ARIC) : Gérard Beuve.

PENTHIÈVRE-ACTIONS : Michel Calvez.

MISSION LOCALE POUR L’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES : Nathalie Travert-Le Roux.

INDEMNITÉS FONCTIONS DU MAIRE DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS : le conseil a décidé d’octroyer au maire et aux trois adjoints une indemnité de fonctions dont le montant sera égal à 90 % de l’indemnité maximale prévue au barème officiel pour les communes dont la population se situe entre 1.000 et 3.499 habitants. Par ailleurs, une indemnité de fonction est également accordée au conseiller municipal délégué, chargé des travaux. Cette indemnité restera dans l’enveloppe indemnitaire maximale du maire et des adjoints et sera également égale à 90 % de l’indemnité de fonction d’un conseiller municipal.




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